La comptabilité des artisans : Le guide complet

La comptabilité des artisans est un aspect fondamental de la gestion d'une entreprise artisanale. Elle permet de suivre et d'analyser les performances financières, de respecter les obligations légales et de prendre des décisions éclairées. Dans ce guide, nous passerons en revue les différentes obligations comptables que les artisans doivent respecter, ainsi que les allègements disponibles en fonction de leur statut juridique et de leur régime d'imposition.

Obligations comptables de base pour les artisans

Les artisans sont tenus de respecter certaines obligations comptables, quels que soient leur statut juridique ou leur taille. Ces obligations sont communes à tous les artisans et comprennent:

• L'établissement et le contrôle des comptes par le dirigeant
• La rédaction d'un document spécial relatif à l'organisation comptable de l'entreprise
• La tenue de livres comptables obligatoires.

Gestion de l'organisation comptable

La responsabilité de l'établissement des comptes d'un artisan incombe au chef d'entreprise ou au dirigeant de la structure. Cette responsabilité demeure même si l'organisation comptable est déléguée à un tiers (un salarié ou un expert-comptable).

Description des procédures et de l'organisation comptable

Une description des procédures et de l'organisation comptable est nécessaire pour comprendre le système de traitement et réaliser les contrôles. Ce document comprend des informations sur l'organisation de l'entreprise, le choix du plan de comptes, les démarches liées à la numérotation, le classement et l'archivage des justificatifs comptables, et la tenue des livres comptables obligatoires.

Tenue des livres comptables

Tous les artisans doivent obligatoirement tenir deux registres :

• Le livre-journal : ce document reprend chronologiquement toutes les opérations enregistrées en comptabilité.
• Le grand-livre : ce document regroupe toutes les opérations enregistrées en comptabilité par numéro de compte et par ordre chronologique.

Obligations comptables des artisans personnes morales

Si vous choisissez d'exercer votre activité artisanale en tant que personne morale (par exemple, une SARL, une SAS, une SASU ou une EURL), vos obligations comptables varieront en fonction de la forme juridique choisie.

Enregistrements comptables

Un artisan personne morale est tenu :

• D'enregistrer tous les mouvements qui affectent son patrimoine sous forme d'écritures comptables de manière chronologique.
• D'établir des factures en bonne et due forme (mentions obligatoires).
• De réaliser un inventaire au moins une fois par an pour contrôler physiquement l'existence et la valeur des actifs et des passifs de son patrimoine.

Établissement des comptes annuels

Chaque artisan personne morale doit établir des comptes annuels à la clôture de son exercice comptable. Ces derniers comprennent le bilan, qui détaille le patrimoine de la société, le compte de résultat, qui récapitule l'ensemble des opérations effectuées pendant l'exercice et le résultat de ces dernières, et l'annexe, qui fournit un complément d'informations au bilan et au compte de résultat.

Les simplifications comptables au régime réel simplifié

Les artisans au régime réel simplifié d'imposition peuvent bénéficier de plusieurs allègements, dont une dispense d'établissement de l'annexe comptable, l'option pour la comptabilité de trésorerie, et l'évaluation forfaitaire de leurs stocks et de leurs en-cours.

Dispense d'annexe comptable

Les artisans qui ne dépassent pas deux des trois critères suivants sont dispensés de l'obligation d'établir une annexe comptable :

• 700 000 euros de chiffre d'affaires hors taxes,
• 350 000 euros de total bilan,
• 10 salariés.

Option pour la comptabilité de trésorerie

Le régime réel simplifié d'imposition permet aux artisans de tenir une comptabilité de trésorerie. Ce système simplifie la gestion de la comptabilité : seuls les encaissements et les décaissements sont enregistrés en cours d'année, les créances et les dettes n'étant constatées qu'à la date de clôture de l'exercice.

Évaluation forfaitaire des stocks et en-cours

Les artisans relevant du régime réel simplifié d'imposition peuvent procéder à une évaluation forfaitaire de leurs stocks et de leurs en-cours.

L'artisan doit-il faire appel à un expert-comptable ?

Indépendamment de son régime d'imposition et de son statut juridique, l'artisan n'a aucune obligation de faire appel à un expert-comptable pour la gestion de sa comptabilité. Cependant, s'il souhaite sous-traiter sa comptabilité, l'artisan doit solliciter un expert-comptable inscrit au tableau de l'ordre des experts-comptables.

Les obligations comptables pour les artisans en société

Les règles applicables aux sociétés (EURL, SASU, SARL et SAS notamment) sont différentes. Un artisan ne peut pas être au régime micro-entreprise ou au régime auto-entrepreneur s'il exerce en société.

Les obligations comptables des artisans personnes physiques

Un artisan exerçant son activité en nom propre (entreprise individuelle) est soumis à des obligations comptables moins importantes. Ces obligations comptables pour les artisans dépendent du montant de son chiffre d'affaires et de son régime fiscal.

Enregistrements comptables pour les artisans relevant du régime de la micro-entreprise

Un artisan dont le chiffre d'affaires est inférieur à certains seuils peut opter pour le régime de la micro-entreprise. Dans ce cas, il est dispensé de procéder à des enregistrements comptables et doit simplement tenir un livre des recettes et éventuellement un registre des achats.

Enregistrements comptables pour les artisans relevant du régime simplifié d'imposition (RSI)

Les artisans relevant du régime simplifié d'imposition bénéficient de certaines simplifications comptables, notamment l'application d'une comptabilité de trésorerie, la constatation des créances et des dettes à la clôture de l'exercice comptable, l'utilisation d'une évaluation simplifiée pour les stocks et les en-cours de production, et la centralisation trimestrielle des écritures comptables.

Enregistrements comptables pour les artisans relevant du régime réel normal (RN)

Les artisans relevant du régime réel normal doivent tenir une comptabilité complète, au même titre que les artisans personnes morales.

Établissement des comptes annuels des artisans personnes physiques

Les obligations en matière de présentation des comptes annuels demeurent également moins étendues pour les artisans personnes physiques. En effet, dans la plupart des cas, l'annexe comptable reste facultative.

Les allegements des obligations comptables des artisans exerçant en société

Les artisans peuvent bénéficier de certains allègements dans le cadre du régime simplifié d'imposition. Ils peuvent tenir une comptabilité de trésorerie au cours de l'exercice comptable, constater les créances et les dettes à la clôture de l'exercice, utiliser une évaluation simplifiée pour les stocks et les en-cours de production, et centraliser trimestriellement les écritures comptables.

Les allegements des obligations comptables des artisans personnes physiques

Les artisans personnes physiques peuvent bénéficier d'allègements en matière de comptabilité en fonction de leur régime fiscal et du montant de leur chiffre d'affaires.

Allegements pour les artisans en micro-entreprise

Les artisans relevant du régime de la micro-entreprise sont dispensés de bilan et de compte de résultat. Ils doivent simplement tenir un livre des recettes et, éventuellement, un registre des achats.

Allegements pour les artisans relevant du régime simplifié d'imposition

Les artisans relevant du régime simplifié d'imposition peuvent bénéficier d'une comptabilité de trésorerie, d'une simplification de l'évaluation des stocks et des en-cours de production, et d'une centralisation trimestrielle des écritures comptables.

Allegements pour les artisans relevant du régime réel normal d'imposition

Les artisans relevant du régime réel normal d'imposition peuvent tenir une comptabilité complète, identique à celle des artisans personnes morales. Cependant, ils peuvent bénéficier de certains allègements en matière de présentation des comptes annuels.

Comment réaliser la comptabilité d'un artisan ?

La comptabilité des artisans peut être réalisée soit par le chef d'entreprise lui-même, soit par un expert-comptable. Il existe également des logiciels comptables qui peuvent faciliter ce processus. Quelle que soit la méthode choisie, il est important de veiller à ce que toutes les obligations comptables soient respectées.

En conclusion, la comptabilité des artisans est un aspect essentiel de la gestion d'une entreprise artisanale. Bien que les obligations comptables puissent sembler complexes, il existe diverses options et allègements disponibles pour faciliter ce processus. Il est recommandé de consulter un expert-comptable ou d'utiliser un logiciel comptable pour s'assurer que toutes les obligations sont respectées. N'hésitez pas à contacter notre cabinet d'expertise comptable à Paris 12 pour plus d'informations.